L’ergonomie dans le viseur de l’inspection du travail

Les douleurs au dos, à la nuque, aux épaules ou aux poignets sont fréquentes sur de nombreux lieux de travail. Elles peuvent sembler bénignes au départ, mais finissent par peser lourdement sur la santé des travailleurs. C’est la raison pour laquelle le Contrôle du bien-être au travail s’intéresse cette année de plus près à la manière dont les entreprises gèrent les risques ergonomiques et préviennent les troubles musculosquelettiques.

L’inspection du travail vérifie si les entreprises appliquent correctement la réglementation en matière de bien-être au travail. Ces visites peuvent être annoncées ou inopinées. Elles n’ont pas seulement une fonction de contrôle : les inspecteurs apportent aussi des explications et des conseils sur les améliorations possibles.

En cas de manquement, plusieurs suites sont possibles. Il peut s’agir d’un simple avertissement, d’une mise en demeure avec un délai pour se mettre en ordre, ou, dans des cas plus exceptionnels, de mesures complémentaires imposées par l’inspection.

Lors d’une visite, l’inspecteur peut demander la présence de plusieurs personnes. Il s’agit généralement :

• de l’employeur ou d’un représentant de l’employeur

• du conseiller en prévention interne

• des membres de la ligne hiérarchique impliqués dans la politique de bien-être et d’ergonomie

• d’un représentant des travailleurs au sein du comité pour la prévention et la protection au travail, si ce comité existe

Il est donc utile de prévoir à l’avance qui pourra expliquer quoi.

L’inspection ne s’intéresse pas uniquement à ce qui se passe sur le terrain. Elle examine aussi les documents qui montrent que la politique de prévention est bien structurée. Ces documents peuvent également être présentés sous format numérique.

Documents relatifs aux services de prévention et de protection au travail

Il est conseillé de garder à portée de main :

• le document d’identification du service interne pour la prévention et la protection au travail

• le contrat d’affiliation avec le service externe pour la prévention et la protection au travail

• la preuve de l’accès en ligne à l’inventaire des prestations du service externe

• les rapports des trois dernières visites du service externe ainsi que le planning des visites à venir

• l’avis de politique générale rédigé par le service externe, si l’entreprise relève du groupe C ou D

Documents liés à l’ergonomie et aux risques musculosquelettiques

L’inspection peut également demander :

• l’analyse des risques en matière de troubles musculosquelettiques au travail

• le plan global de prévention en cours, avec les mesures prévues en matière d’ergonomie

• le plan annuel d’action de cette année et celui de l’année précédente

• le programme de formation des travailleurs en ergonomie

• la liste des fonctions de sécurité, des fonctions de vigilance accrue, des fonctions comportant de la manutention manuelle de charges et des fonctions exposées à une charge ergonomique ou physique importante

• la liste nominative des travailleurs soumis obligatoirement à la surveillance de la santé

Une inspection ne se résume pas à des documents bien classés. Elle porte aussi sur la réalité du terrain. Les risques ergonomiques sont-ils connus dans l’entreprise ? Les travailleurs reçoivent-ils une formation ? Les tâches physiquement pénibles sont-elles adaptées ? Des mesures concrètes ont-elles été prises ?

C’est là que se joue la différence entre une politique qui existe uniquement sur papier et une approche qui protège réellement les travailleurs.

Pour beaucoup d’entreprises, c’est le bon moment pour réexaminer leur politique ergonomique. Pas seulement parce que l’inspection y sera attentive, mais surtout parce que la surcharge physique reste l’une des principales causes de douleur, d’absentéisme et d’incapacité de longue durée.

Investir aujourd’hui dans l’ergonomie, ce n’est donc pas seulement se préparer à un contrôle. C’est aussi investir dans des lieux de travail plus sains, moins d’absences et une employabilité durable.